Résultats de recherche : - Auteur moral: "INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)" - Thématique: CADRE JURIDIQUE, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Évaluation du dispositif réglementant l’utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des lieux accueillant des personnes vulnérables

  • AUJOLLET, Yvan

  • LARGUIER, Michel

  • LIEBERT, Françoise

  • GERVAIS, Valérie

  • MOCHEL, France

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2019 Mise en ligne: juin 2019 Affaire n°012475-01

  • Accéder à la notice

  
• Le reporting sur la responsabilité sociale et environnementale (RSE) des entreprises

  • DURANTHON, Jean-Philippe

  • JEANDOT, Dominique

  • KERENFLEC'H, Céline

  • D'AMARZIT, Delphine

  • BARFETY, Jean-Baptiste

  • RUOL, Vincent

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: mai 2016 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°010378-01

  • Accéder à la notice

  
• Réforme des commissions consultatives locales

  • GOETZ, Hubert

  • VIGNOLLES, Denis

  • CLEMENT, Pascal

  • FABRE, Dominique

  • LE THEULE, François-Gilles

  • SIMONI, Marie-Louise

  • PICHON, Frédéric

  • RAYMOND, Michel

  • RIDAO, Jean-Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: janv. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°009909-01

  • Accéder à la notice

  
• Rapport du Gouvernement au Parlement sur l'évaluation de l'impact financier des mesures d'exonération du versement transport au profit de certaines associations et fondations à but non lucratif

  • LABIA, Patrick

  • LAFFON, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°009965-01

  • Accéder à la notice

  
• Le rappel à l'ordre par le Maire : impact de la législation d'une pratique ancienne

  • MESSIAS, Bernard

  • MIRAUX, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (IGEN)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

  • MISSION PERMANENTE D'EVALUATION DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE

  Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: mars 2013 Affaire n°007479-08

  • Accéder à la notice

  
• Trois dispositifs de responsabilisation parentale dans le cadre de la prévention de la délinquance

  • MASSIN, Isabelle

  • LACAZE, Didier

  • LAFFARGUE, Bruno

  • MESSIAS, Bernard

  • MIRAUX, Jean-Luc

  • MISSION PERMANENTE D'EVALUATION DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (IGEN)

  Rapport: nov. 2011 Mise en ligne: févr. 2012 Affaire n°007479-05

  • Accéder à la notice

  
• Les modalités d'application des règles d'accessibilité du cadre bâti pour les personnes handicapées

  • BELLUROT, Nadine

  • DEBIESSE, Georges

  • RAYMOND, Michel

  • CHAIN, Philippe

  • RENAUDIN, Noël

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: oct. 2011 Mise en ligne: sept. 2012 Affaire n°007686-01

  • Accéder à la notice

  
• La pertinence du renforcement de la réglementation de la "sécurité incendie" de la petite hôtellerie décidé en 2006

  • BARREY, Guy

  • CHAPELON, Jean

  • LEBENTAL, Bruno

  • AMAND, Francis

  • HADDOUCHE, Nacéra

  • LE BOULAIRE, Christian

  • RAYMOND, Michel

  • SANSON, Gilles

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: mars 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°007496-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation des mesures en faveur des zones de revitalisation rurale (ZRR)

  • RUIZ, Gérard

  • VERLHAC, Eric

  • DANIEL, Christine

  • GARCIA, Alain

  • ROCHE-BRUYN, François

  • SARDAIS, Claude

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: nov. 2009 Mise en ligne: janv. 2010 Affaire n°006687-01

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